Mentions légales.
Qui édite ce site, qui l'héberge, qui est responsable — et tout ce que la loi nous impose de rendre public, clairement.
Éditeur du site.
Entrepreneur individuel
Le présent site booma.proest édité à titre individuel dans le cadre d'une phase de bêta fermée, avant l'incorporation de la société qui portera le projet.
Booma est un projet co-fondé par Yannick Demers et Vincent Leclerc.
Directeur de la publication.
Le directeur de la publication est Yannick Demers, en sa qualité d'éditeur du site.
Hébergement.
L'ensemble des données et du site sont hébergés en France. Aucune donnée n'est transférée hors de l'Union européenne pendant la phase de bêta. Un hébergement miroir au Québec est en cours de déploiement.
Propriété intellectuelle.
L'ensemble des éléments constituant le site booma.pro— textes, logos, charte graphique, iconographie, structure, code source — sont la propriété exclusive de Yannick Demers et Vincent Leclerc, ou font l'objet d'une licence d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable des auteurs.
Le nom Booma, son logo et les noms des modules (Booma Conférence, Booma Formation, Booma Atelier, ainsi que Booma Quiz, Sondage, Réseautage, Profils, Examen, Billetterie, Jeux pour les modules en préparation) sont protégés à titre de marques et ne peuvent être utilisés sans autorisation.
Les polices de caractères utilisées — Inter, DM Sans et JetBrains Mono — sont des polices libres servies localement depuis nos serveurs, sans appel à des services tiers.
Limitation de responsabilité.
Le site booma.pro est actuellement en phase de pré-lancement. Les informations, visuels et fonctionnalités présentés ont un caractère informatif et prospectif, et sont susceptibles d'évoluer avant l'ouverture publique du service.
Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais nous ne pouvons garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. Toute information manifestement erronée peut nous être signalée à legal@booma.pro — nous corrigerons dans les meilleurs délais.
L'inscription à la liste d'attente ne constitue ni un contrat, ni un engagement commercial, ni une promesse de service à une date fixe. Aucun paiement n'est demandé pendant la phase de bêta.
Liens externes.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple : Scaleway, CNIL, Commission d'accès à l'information du Québec). Ces liens sont fournis à titre informatif. Nous n'exerçons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.
Données personnelles.
Le traitement des données personnelles sur booma.pro est régi par notre Politique de confidentialité, qui détaille les données collectées, leur finalité, leur durée de conservation, les destinataires, et les droits des personnes concernées.
Le responsable de la protection des renseignements personnels est Vincent Leclerc, joignable à legal@booma.pro.
Droit applicable et juridiction.
Les présentes mentions légales, ainsi que toute relation entre Booma et ses visiteurs ou utilisateurs, sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada.
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes relève de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Québec, sauf disposition légale impérative contraire.
Bien que l'infrastructure technique soit hébergée en Union européenne (Scaleway, France), l'entité éditrice est établie au Québec. Booma se conforme simultanément à la Loi 25 (Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, Québec) et au Règlement général sur la protection des données (RGPD, Union européenne).
Contact.
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